Traité de droit maritime - 2ème édition

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• Auteur : Pierre Bonassies Christian Scapel
• 2010 - 946 pages
• Editeur : LGDJ MONTCHRESTIEN
• Référence : 9782275033846
• livraison entre 2 et 6 jours

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Résumé

Sans fuir les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit non seulement leur réflexion à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : - des juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, des juridictions arbitrales, - des juridictions françaises, - des juridictions du Common Law quand cela se révèle utile à l'approfondissement de l'analyse. Une large place tant au droit international - droit de la mer - qu'au droit communautaire est accordée par les auteurs. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée par eux quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises - un chapitre entier étant consacré à l'action en responsabilité contre le transporteur. Cette deuxième édition prend en compte les modifications survenues depuis 2006, tant dans le domaine des conventions internationales - en particulier les Règles de Rotterdam - que dans la législation française, internationale ou communautaire, notamment les nouveaux règlements Rome I et Rome II ou la réforme de la prescription, et les jurisprudences nouvelles - arrêts Commune de Mesquer ou Front Comor.

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